Présentation de la marque Boulangerie Louise ARTISAN
Déposée le 28 juillet 2010 par monsieur Menissez Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Boulangerie Louise ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est monsieur Menissez Laurent domicilié(e) 473 rue de la frontière,
Dour - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE,
Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque Boulangerie Louise ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Menissez Laurent - 473 rue de la frontière,
Dour - Belgique
NOVAGRAAF FRANCE,
Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 31 juillet 2012 - Renonciation partielle n°580068 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Renouvellement avec limitation le 24 juillet 2020 n°2755462 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.
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